Le coefficient de réduction-majoration CRM communément appelé bonus-malus et une notion très peu maîtrisée par les assurés. Pourtant il s’avère très simple à expliquer car tout reviendrait au comportement de l’assuré. En effet si celui-ci est positif c’est à dire s’il n’a pas fait de sinistre dont sa responsabilité est engagée il aura tout simplement un bonus et au cas contraire ce sera plutôt un malus qui est en quelque sorte une sanction conventionnelle. Selon Wikipédia il désigne une méthode de pondération de l’appréciation du risque par de la sinistralité.
Quelle est la mécanique bonus-malus appliqué en France ?
Quel est l’impact réel du CRM sur notre contrat d’assurance ?
Peut-on subir on bonus-malus pour un sinistre dont ne nous sommes pas matériellement responsables ?
Autant de questions pratiques auxquelles votre comparateur kompareo s’attache à vous y apporter clair pour ainsi améliorer votre appréhension sur cette notion bonus-malus.
La mécanique de fonctionnement du bonus-malus
Calculée annuellement pour chaque assuré en fonction de son comportement pendant la période des 12 mois écoulés. L’assuré est soit récompensé par un bonus soit sanctionné par un malus qui est naturellement se répercutera sur le montant de la prime d’assurance. Le Système bonus-malus est réglementaires en France, il arrive aussi qu’il relève simplement des accords de la Branche notamment en Allemagne ou enfin totalement libre à l’image du Royaume-Uni des Pays Bas etc…
Le CRM s’applique à tous les conducteurs disposant d’un véhicule supérieur à 80 cm cubes. Par contre une dérogation s’applique à tous les véhicules d’intérêt généraux, les 2 et 3 roues Cylindrée inférieure ou égale 125 cm cubes.
L’impact du bonus-malus sur nos contrats
Pour mesurer l’impact du bonus-malus il faut comprendre en amont son mode de calcul. Seulement après 14 annuités de contrat d’assurance qu’on atteint un CRM à 100% soit 0,50 alors qu’un assuré gagne 5% de bonus par année d’assurance sans sinistre responsable. En cas de sinistre responsable, le CRM applicable est de 25% et 12,5% lorsqu’il est partiellement responsable. Il ne peut être supérieur à 3,5 quel que soit le niveau d’implication. Il sera appliqué le coefficient 1 automatiquement après 2 années Consécutives sans sinistre.
Après 3 années consécutives avec le coefficient de 0,5 les bonus conducteurs seront gratifiés, en effet aucune majoration ne sera appliquée.
Par contre un sinistre responsable et même partiel sera considéré et valorisé au contrat initial à partir de sa date d’anniversaire. En d’autres termes les sinistres de cette année en cours n’auront d’effet sur le contrat qu’à partir de l’année prochaine à compter de la date à partir de laquelle le sinistre a été constaté. Au-delà d’un sinistre par année les majorations du coefficient son cumulées.
L’évolution du bonus-malus après un sinistre avec ma voiture prêtée et causée par un tiers
Il s’agira avant tout de déterminer si le conducteur responsable du sinistre est un conducteur occasionnel ou un conducteur secondaire pour voir s’il s’agit d’un conducteur désigné au contrat d’assurance ou non. Si tel est le cas, Le coefficient du titulaire du contrat d’assurance sera directement engagé. Le titulaire du contrat restera responsable devant le conducteur occasionnel même s’il demeure totalement étranger aux agissements du conducteur occasionnel ayant commis un sinistre avec son véhicule.
Si le conducteur secondaire inscrit au contrat est responsable du sinistre son coefficient sera alors directement impacté ainsi que celui du propriétaire du véhicule et du contrat d’assurance.
L’exactitude des déclarations d’un conducteur auprès d’un assureur et vérifiable face à l’AGIRA.